auteur
Propos recueillis par Guillaume Gouze

> article suivant

La chaîne de football idéale

> article précédent

Peut-on vendre un stade en France ?

> article précédent

Head of zebi

« Des années et peut-être des dizaines de millions d'euros pour la Ville »

La Ville de Marseille ne pourrait pas vendre le Stade Vélodrome sans risques financiers et procéduraux, selon Me Héloïse Joseph. 

Partager

 

Crédible, la cession de l’Orange Vélodrome par la Ville de Marseille? Si une volonté politique permet d’ouvrir le dossier, l’acte I – mettre fin au contrat de partenariat avec la société Arema – constituerait une opération complexe, d’après Me Héloïse Joseph, avocate spécialisée dans les montages infrastructurels publics-privés.

 

Lire aussi : "Peut-on vendre un stade en France ?"

 

Selon elle, "résilier un contrat de ce type ne peut se faire que pour motif d’intérêt général ou en raison d’une défaillance ou d’une faute du co-contractant privé. En l’espèce, ce n’est pas le cas: la société Arema assume ses missions, et bénéficie en contrepartie des flux financiers de la Ville et de l’OM."

 

 

 

 

Pour la juriste, "même si le PPP a été signé par la précédente équipe municipale, la collectivité territoriale 'Ville de Marseille' est engagée, et devra alors appliquer les clauses de résiliation prévues au contrat si elle veut en sortir, qui peuvent se chiffrer à plusieurs millions voire dizaines de millions d’euros." Au vu de l’enjeu financier, à partir du moment où s’ouvre la négociation, on peut imaginer "au moins une année de négociation".

 

"En temps normal, poursuit-elle, l’OM pourrait être intéressé à accélérer la manœuvre, mais le club est d’une part dans la situation qu’il souhaite, à savoir exploiter le stade, quel que soit son interlocuteur. D’autre part, au vu de l’incertitude liée à la crise sanitaire, prévoir un engagement financier important pour racheter le stade n’est peut-être pas dans son projet."

 

Car commencerait alors la consultation de la Direction de l'immobilier de l'État, puis le temps (long) administratif et politique pour acter la volonté de la vente par la Ville, avant d’entrer dans la négociation sur le prix de vente, selon toute vraisemblance de gré à gré avec l’OM.

 

"Je ne crois pas à l’arrivée d’un autre acteur, avance Me Joseph, puisque dans ces montages, le club a un droit de priorité et que les clubs souhaitent désormais maîtriser pleinement leur outil. Mais peut-être qu’à la place d’une vente, forcément hypothétique, la vraie volonté de la Ville serait de relancer une délégation de service public, dans laquelle l’OM deviendrait l’exploitant direct du stade sans l’intermédiaire d’Arema. Ce montage aurait comme atout des clauses financières plus favorables pour la Ville…"

 

Lire aussi : "Peut-on vendre un stade en France ?"

 

 


 

Partager
>> aucune réaction

> sur le même thème

Peut-on vendre un stade en France ?

> Dossier

Les stades

Les stades


Guillaume Gouze
2021-02-05

Peut-on vendre un stade en France ?

Benoît Payan, maire de Marseille, relance l’idée de la vente du Stade Vélodrome. Mais au-delà de la communication politique, cette option souvent évoquée est-elle simplement possible? 


Jérôme Latta
2020-10-05

1905-2020 : des Bleus à domicile(s)

Une Balle dans le pied – En 115 ans, l'équipe de France a visité une quarantaine de stades sur le territoire national. Surtout dans l'agglomération parisienne, et devant des affluences qui ont beaucoup varié. 


Javier Aznar
2020-03-09

La moustache de Bernabeu

Revista Libero – Changer de place dans un stade quand on a occupé la même pendant des années conduit à prendre conscience de ce qui nous attache à ce lieu. 


>> tous les épisodes du thème "Les stades"

Le forum

Le fil dont vous êtes le héros

aujourd'hui à 10h25 - Balthazar : Oui, je comprends. Mais l'ordi, que ça ne dérange pas de changer de plan en cours de route, ne... >>


Fussball chez nos cousins germains

aujourd'hui à 10h23 - Toni Turek : Un texte vu sur Ouest-France sur un club hambourgeois bien connu :tinyurl.com/FCStPa1910 >>


Café : "Au petit Marseillais"

aujourd'hui à 10h18 - Flo Riant Sans Son : Je vais essayer de voir le positif:- Est-ce qu'on peut faire pire? Pas sûr- Est-ce qu'on peut... >>


Dans le haut du panier

aujourd'hui à 10h07 - Christ en Gourcuff : Ça ne se fera jamais, mais repartir sur des équipes de conférence et offrir l'avantage du... >>


Gerland à la détente

aujourd'hui à 10h00 - Deuzès Troiza : gurneyaujourd'hui à 09h27L'ami Andersen qui fait une bonne saison à Fulham... >>


Bréviaire

aujourd'hui à 09h55 - Tonton Danijel : RavioAu pays, pas d'talent"Canet-en-Roussillon humilie un OM au fond du trou" (lefigaro.fr) >>


Geste technique

aujourd'hui à 09h39 - Metzallica : Pour le coup c'est super dangereux car si le ballon te touche le bras tu ne peux pas nier avoir... >>


Le joueur préféré

aujourd'hui à 08h48 - Marius T : Tonton Danijel07/03/2021 à 23h16Je l’ai trouvé plus sincère moins chambreur et fatigué avec... >>


Observatoire du journalisme sportif

aujourd'hui à 08h01 - Tonton Danijel : Ça fait plusieurs fois que j'entends parler des amateurs "du" Canet. A cause de la confusion... >>


Manette football club

aujourd'hui à 02h29 - Jah fête et aime dorer Anne : Danishos Dynamitos07/03/2021 à 14h08Le 6 a un scénario très travaillé et de vrais moments de... >>


Les brèves

Je crois que bon bon

"Laurent Blanc à Lyon, ça ne colle pas pour deux raisons" (foot01.com)

Aucun

"Euro U17 : qui sont les joueurs majeurs de l'équipe de France ?"

Autobiographie

"Ribéry : Des débuts fracassants." (lequipe.fr)

Ô Pep !

"Un pays africain rêve de Bruno Genesio !" (dailymercato.com)

Ruuuuuuuuuuuuuuuuuuud van Nistelrooy

"PSV Eindhoven : Ruud van Nistelrooy prolonge sur le banc des U19." (lequipe.fr)